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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement
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BRÛLOT NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRÛLOT NORMAND
SARL CPB Développement

Numéro de dépôt :
3225506
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
16/05/2013
BRÛLOT NORMAND de CPB Développement

Présentation de la marque BRÛLOT NORMAND

Déposée le 16 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « BRÛLOT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPB Développement domicilié(e) Siège : « La Terrasse »,32120 SAINT BRES - 32120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 294 01 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick BARSI domicilié(e) « La Terrasse »,32120 SAINT BRES - 32120 - France.

La marque BRÛLOT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRÛLOT NORMAND est expirée depuis le 16 mai 2013.

CPB Développement a également déposé les autres marques suivantes : NATVET La mode au naturel , VETNAT , BRÛLOT GASCON , CeBio pro , BRÛLOT DE GASCOGNE


SARL CPB Développement - Siège : « La Terrasse »,32120 SAINT BRES - 32120 - France - SIREN 42229401


Monsieur Patrick BARSI - « La Terrasse »,32120 SAINT BRES - 32120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

– ustensiles et récipients pour la cuisine : – tasse en grès emmaillé Cuite à 1300oC en grès émaillé. – soucoupe creuse en grès émaillé cuite à 1300oC. – galet en terre cuite de forme ronde. Boisson à base de café. Pommeau de Normandie, eau-de-vie de cidre de Normandie, eau de vie de poiré de Normandie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.